Projet · déclaration UE de conformité
Déclaration UE de conformité
Pour signer : copiez le texte sur votre papier à en-tête.
- 1Modèle de produit/produit (numéro de produit, de type, de lot ou de série)[manquant : modèle, type ou lot du produit]
- 2Nom et adresse du fabricant ou de son mandataire[manquant : nom du fabricant], [manquant : adresse postale du fabricant]
- 3ResponsabilitéLa présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant.
- 4Objet de la déclaration (identification permettant la traçabilité)[manquant : description du produit], modèle [manquant : modèle, type ou lot du produit].
- 5Législation d’harmonisation de l’UnionL’objet de la déclaration décrit ci-dessus est conforme à la législation d’harmonisation de l’Union applicable : [manquant : réponses aux sept questions sur le produit]
- 6Références des normes harmonisées pertinentes appliquées, y compris la date de celles-ci, ou des autres spécifications techniques[manquant : normes citées dans les rapports d’essai]
- 7Organisme notifiéSans objet : aucun organisme notifié n’est intervenu.
- 8Informations complémentairesAucune.
- Signé par et au nom de
- [manquant : nom du fabricant]
- Date et lieu d’établissement
- 17 novembre 2026, [manquant : lieu d’établissement]
- Nom, fonction
- [manquant : nom du signataire], [manquant : fonction du signataire]
(signature)
Projet établi avec CE File Check le 17 novembre 2026. Vérifiez chaque ligne avec votre documentation technique avant de signer.